Mentions Légales
Mentions Légales
Raison sociale : EURL Studio Regart
S.A. au capital de 5000 €
RCS Toulon 424 956 878
305 impasse Pierre Flory, 83160 La Valette du Var
Tel : 04 94 23 69 90
Email : studioregart@gmail.com
Studio Regart est dirigée par Ulrick Theaud
SHOP.THEO-PHOTOGRAPHE.COM
Hébergeur : Online.net
Paiement sécurisé : Stripe
Responsable de la publication : Ulrick Theaud
Développement : TEAPS
DROITS SUR L’ŒUVRE
L’artiste, pour avoir pris l’initiative de sa création, reste titulaire des droits d’auteur sur sa création, au sens de la loi française. Les droits de représentation et de reproduction des oeuvres présentes sur le site theo-photographe.com appartiennent à leurs auteurs et à Studio Regart . Leur autorisation conjointe est nécessaire pour toute exploitation de ces droits. Vos droits sur l’oeuvre achetée sont donc limités à un droit d’usage privé, excluant tout droit de représentation et de reproduction.
DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présents sur le site et le site en lui-même sont protégés par le droit d’auteur, droit des marques, des dessins et modèles et/ou tout autre droit de la propriété intellectuelle. Par éléments, nous entendons de façon non exhaustive : les photographies, images, dessins, illustrations, textes, vidéos, logos, marques, modèles, logiciels…Ces éléments appartiennent à la société Studio Regart ou bien sont utilisés avec l’accord de leurs propriétaires. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique…) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Studio Regart, hormis les exceptions visées à l’article L 122.5 du Code de Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 449,02€ d’amende.
DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement automatisé d’informations nominatives a été déclaré auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro 1280165.
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l’adresse suivante :
Studio Regart
305 Impasse Pierre Flory
83160 La Valette du Var
Email : studioregart@gmail.com
Tél : 04 94 2 69 90
SÉCURITÉ DES DONNÉES
Les informations personnelles que vous confiez à Studio Regart sont stockées sur les serveurs sécurisés de notre hébergeur (hors données bancaires). L’accès à ces informations est protégé et limité aux opérations d’enregistrement et de traitement de vos commandes, opérations de statistiques nous permettant d’améliorer nos services et services tels que envois de newsletters, alertes photos, recommandation à un ami ou parrainage.
Lorsque vous réglez une commande sur theo-photographe.com, vous saisissez vos coordonnées bancaires directement sur le serveur sécurisé de Stripe.com. Vos données bancaires sont cryptées (technologie SSL, Secure Socket Layer). Elles ne circulent pas en clair sur internet et ne peuvent être interceptées. YellowKorner n’a pas connaissance de vos coordonnées bancaires.
COOKIES
Les cookies sont un fichier texte envoyé par notre site à votre navigateur et stocké sur votre ordinateur. Le site theo-photographe.com utilise un cookie dans 2 cas :
– pour faciliter votre connexion au compte client en vous reconnaissant automatiquement. Ceci uniquement si vous en avez manifesté le souhait en cochant la case correspondante.
– pour vous permettre de retrouver le contenu de votre panier jusqu’à 90 jours après votre passage sur notre site.
– pour permettre d’améliorer et de personnaliser les fonctionnalités du site Web comme la wishlist ou les préférences de visuels. Si vous n’acceptez pas ces cookies, une partie ou la totalité de ces services risquent de ne pas fonctionner correctement.
– pour permettre de capturer les informations de visites, afin d’identifier des bugs et d’améliorer les performances, fluidifiant ainsi l’expérience de navigation. Ils nous aident à identifier les pages, images et animations les plus lentes et à corriger les bugs et problèmes techniques lorsque les visiteurs naviguent sur le site Web. En aucun cas, les données de paiement ne sont recueillies. Si vous n’acceptez pas ces cookies, nous ne serons pas informé de votre visite sur notre site.
Le cookie ne prend en compte que vos actions réalisées sur theo-photographe.com. Il ne nous permet en aucun cas de connaître les autres sites que vous avez visités ou que vous allez visiter.
Vous avez la possibilité de supprimer vos cookies. Toutefois, à chaque nouvelle venue sur theo-photographe.com un nouveau cookie sera mis en place.